Le Site ARTE Education est édité par ARTE EDUCATION, société par actions simplifiée au capital de 750 000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro SIREN 844 865 212, dont le siège social est situé 8, rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux
Tel.: +33 (0)1 55 00 77 77
Fax: +33 (0)1 55 00 77 00
Contact : contact@educarte.fr
Directeur de la Publication : Frédéric Béreyziat
Hébergement du site
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France –
Tél : +33 (0)8 203 203 63
Hébergement des vidéos
Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John Kennedy L 1855, 99137 LUXEMBOURG
Données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants sur vos données : un droit d’accès, un droit de rectification, un droit d’opposition, un droit à l’effacement (droit à l’oubli), un droit de définir des directives applicables après décès, un droit à la limitation du traitement, un droit à la portabilité.
Pour exercer vos droits, vous pouvez envoyer un message électronique à : PROTECTION-DONNEES-EDUCARTE@artefrance.fr ou un courrier postal adressé à : ARTE France –Délégué à la protection des données (DPO) – 8 rue Marceau 92185 Issy Les Moulineaux cedex 9.
Merci de bien vouloir conformément à la législation en vigueur adresser votre demande signée, accompagnée, d’une copie de pièce d’identité et de préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. ARTE Education dispose d’un délai de 1 (un) mois pour répondre à compter de la réception de la demande.
Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL).
Propriété intellectuelle
Tous les éléments composant le site ARTE Education (structure générale, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…) et les signes distinctifs (logo, marques etc.) sont la propriété d’ARTE Education et sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle, et ce dans le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle :
• toute reproduction totale ou partielle des œuvres, du Site ou des signes distinctifs est strictement interdite,
• il est interdit de modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit, lesdites œuvres, le Site ou les signes distinctifs.
Le non-respect d’une des dispositions précitées expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon.
